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ãÔÇåÏÉ ÇáäÓÎÉ ßÇãáÉ : Loi des Douze Tables



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15-11-2007, 03:04 AM
Loi des Douze Tables

Wikipédia
La Loi des Douze Tables en arborite constitue le premier corpus de lois romaines écrites.


Historique
Cette loi était réclamée depuis 462 av. J.-C. par la plèbe (Lex Terentilia), et notamment son tribun Gaius Terentilius Harsa, qui fit voter le plébiscite nommé Decemviri legibus scribendis, qui revendiquait auprès du patriciat la mise par écrit des lois, afin de connaître les pouvoirs consulaires, et que l'organisation juridique (notamment le ius matrimonium) profite à tous. Devant la sécession de la plèbe, retirée sur l'Aventin, le patriciat céda.

Une commission extraordinaire, les Décemvirs, Decemviri, fut établie pour rédiger ces lois. Nommés pour un an, ils furent munis de l'imperium consulaire. Après un long conflit de neuf ans trois représentants partirent en Italie du Sud (la Grande Grèce) y copier les lois applicables à Rome.

Les tables furent rédigées en deux fois, dix en 451 av. J.-C., et deux en 450 av. J.-C. et publiées la seconde année sur le Forum romanum de douze tables de bronze en portant le texte.



Le contenu législatif
On ne le connaît que par des citations faites par des auteurs postérieurs.

La loi apporte l'égalité juridique entre la plèbe et les patriciens. Elle n’apporte cependant aucune satisfaction aux revendications agraires de la plèbe, ni des avantages politiques concrets, comme l’accès aux magistratures. Par l’interdiction des mariages mixtes, le patriarcat semble avoir la volonté arrêtée de séparer juridiquement deux ordres qui ne l’étaient jusqu’alors que par un état de fait.



L'inspiration grecque
Elle est difficilement contestable, les sources concordant sur ce point, et le style clair et concis du texte étant beaucoup plus proche de celui des lois de Dracon et de Solon, que de celui des lex romaines de l'époque.

Elle se manifeste principalement dans l'apparition de la peine compensatoire.



Le droit privé
Pour les crimes politiques, elle impose une nouvelle procédure, menée sous l'instruction des questeurs (comissia)

Une des dispositions de la loi a longtemps fait débat. Le débiteur de plusieurs créanciers pouvait, selon certains, être découpé en autant de morceaux que de créanciers (partes secanto). Mais la disposition n'aurait que peu, voire jamais, été appliquée en raison de son manque d'intérêt évident pour les créanciers.



La limitation de l'imperium consulaire
Elle se fait essentiellement dans le domaine de la justice.